Les neuf documents de gouvernance générés par Klaveta
Neuf écrits préparés à partir de votre registre et de votre score de maturité.
Klaveta prépare neuf documents écrits qui encadrent votre usage de l'IA. Vous les relisez, vous les adaptez, puis vous les approuvez.
Les neuf documents
Le module Documents de gouvernance rassemble des écrits utiles à une entreprise qui encadre l'IA. L'AI Act n'en impose aucun à une entreprise qui utilise des outils d'IA courants ; le registre des traitements relève, lui, du RGPD. Vous les retrouvez dans votre espace. Ils sont générés à partir de votre registre des systèmes IA et de votre score de maturité.
- La charte d'usage.
- La politique de gouvernance.
- La politique de données.
- Le registre des traitements.
- La cartographie des risques IA.
- Le plan de sensibilisation à l'IA.
- La politique de marquage des contenus IA.
- La politique de validation humaine.
- La procédure d'incident IA.
Cette liste est complète. Il n'existe pas de synthèse d'audit parmi ces documents.
Chaque document part de votre situation réelle. Ce n'est pas un modèle vierge à remplir de zéro.
Le registre des incidents est un module à part. Il est inclus dans l'offre Team, quelle que soit votre tranche d'effectif.
Rien n'existe avant votre approbation
Un document généré est un projet. Il n'existe qu'une fois approuvé par le dirigeant.
Un bloc de votre tableau de bord liste les documents à approuver. Traitez-les dans l'ordre affiché.
C'est la traduction concrète de notre signature éthique, Use AI • Stay Human. Aucun document ne part en votre nom sans votre accord.
Votre relecture a trois objets : vérifier les faits, ajuster le vocabulaire maison, retirer ce qui ne vous concerne pas.
La charte d'usage compte pour le Label IA responsable Use AI • Stay Human : elle doit être approuvée, puis envoyée à votre équipe.
À quoi ils servent concrètement
Ces documents servent d'abord en interne. Ils disent à vos équipes ce qui est permis, ce qui est interdit et qui contacter.
Ils servent ensuite à répondre aux tiers. Un client, un donneur d'ordre ou un assureur peut demander comment vous encadrez l'IA.
Ils servent enfin de trace. Une démarche non écrite est une démarche que vous ne pouvez pas montrer.
Ils vous font aussi gagner du temps. Vous partez d'une base structurée au lieu d'une page blanche.
Klaveta documente votre démarche et ne remplace pas un avocat. Pour un point de droit propre à votre situation, faites appel à un conseil.
Et ensuite
Commencez par la charte d'usage : c'est le document que vos équipes liront en premier. Approuvez-la, puis passez à la politique de gouvernance.